Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOUK DANCE
CONTARET Michel
CONTARET FRANCK

Numéro de dépôt :
98734900
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque ZOUK DANCE

Déposée le 2 juin 1998 par CONTARET Michel et CONTARET FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ZOUK DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Les déposants sont CONTARET Michel, domicilié(e) 2 sq. Henri MOISSAN, 77350 Le Mée/S/Seine - France et CONTARET FRANCK, domicilié(e) 2 sq. Henri MOISSAN, 77350 Le Mée/S/Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CONTARET Michel - France.

La marque ZOUK DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOUK DANCE est expirée depuis le 2 juin 2008.

CONTARET Michel a également déposé les autres marques suivantes : ZOUK DANCE , COEUR TROPICAL , " YAKA DANSÉ LE YAKA " , MISTER ZOUK , BLEU CARAÏBE


CONTARET Michel - 2 sq. Henri MOISSAN, 77350 Le Mée/S/Seine - France

CONTARET FRANCK - 2 sq. Henri MOISSAN, 77350 Le Mée/S/Seine - France


Mr CONTARET Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, disques compacts. Produits de l'imprimerie affiches, articles de papeterie Vêtements (habillement) chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.